RM Véhicules sans permis

Rennes Motoculture, SAS

Présentation de la marque RM Véhicules sans permis

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Rennes Motoculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RM Véhicules sans permis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Rennes Motoculture domicilié(e) ZA LA FORGE - 35830 - Betton - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Rennes Motoculture, M. Romuald Le Vot domicilié(e) ZA La Forge - 35830 - BETTON - France.

La marque RM Véhicules sans permis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RM Véhicules sans permis arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.

Rennes Motoculture a également déposé les autres marques suivantes : RM Motoculture , RM pièces , Groupe RM , RM Locations